Concurrence parasitaire et reprise du slogan d’un concurrent

Les slogans peuvent accéder à la protection par le droit des marques et/ou le droit d’auteur sous certaines conditions. Les circonstances peuvent également être de nature à caractériser une concurrence parasitaire de la part d’un concurrent indélicat voulant profiter des retombées de la bonne formule.

L’affaire opposait deux grands acteurs du secteur de la grande distribution : la société Cora, qui exploite depuis de nombreuses années le slogan « gros volume = petits prix » reprochait à la société Auchan l’utilisation de slogans : « prix mini sur gros volumes », « gros volumes à prix mini », « gros volumes grosses économies ». Au vu des circonstances de l’affaire, la Cour d’appel a retenu le grief de concurrence parasitaire, ce que contestait le pourvoi.

Dans cet arrêt, la Cour rappelle la définition du parasitisme déjà connue : « le parasitisme consiste, pour un opérateur économique, à sa placer dans le sillage d’une entreprise en profitant indument de sa notoriété ou de ses investissements, indépendamment de tout risque de confusion » : rien de nouveau, le grief du parasitisme ne nécessite en effet pas la démonstration d’un risque de confusion propre à la concurrence déloyale, le fait fautif réside dans la captation des efforts et des investissements d’autrui.

Dans un deuxième temps, la Cour va approuver la décision de condamnation en relevant  en premier lieu, que l’association de deux groupes de mots de trois syllabes : « gros volume = petits prix » est distinctive de la société Cora car il est démontré que ce slogan est associé par le public et les professionnels de la grande distribution à l’enseigne et, en second lieu, que cette formule a fait l’objet d’efforts de promotion et d’investissements grâce à de nombreuses opérations publicitaires qui ont contribué à son lancement et sa réputation. Ce préalable pour établir le parasitisme étant établi, la Cour approuve les juges d’appel d’avoir condamné la concurrence parasitaire dès lors qu’il était démontré l’utilisation d’une formule identique variant simplement par le remplacement du signe = par une virgule et que les formules « prix mini sur gros volumes » et « gros volumes à prix mini » ont une consonance et une résonnance équivalente (le slogan « gros volumes grosses économies »  n’étant pas retenu car trop différent).

Surtout, la reprise du slogan n’était pas nécessaire puisque la même idée pouvait être reprise de façon différente.

On retient donc que le parasitisme nécessite en premier lieu d’établir que la valeur concurrentielle reprise est le fruit d’efforts intellectuels et/ ou d’investissements.

Ce point établi, il convient ensuite de justifier de la reprise de cette valeur qui va consister en un acte de parasitisme.