Panorama de la jurisprudence 2015

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Ce « Panorama de jurisprudence » rassemble les  principales  décisions (plus de 50) ayant retenu notre attention au cours de l’année 2015 en droit de la propriété intellectuelle ; ces décisions, qui ont fait l’objet de commentaires dans nos publications régulières, sont désormais rassemblées.

Il s’agit d’une sélection subjective qui, bien entendu, ne recense pas l’ensemble des décisions rendues mais une partie seulement tant la matière, qui donne lieu à de multiples cas de jurisprudence, est riche et vivante.

Ces décisions ont été sélectionnées  au fur et à mesure de l’année 2015 à partir de différents critères :

• avant tout, leur intérêt pratique,
• leur valeur de principe,
• l’éclairage qu’elles donnent sur certaines questions, en particulier celles rencontrées par les réseaux de distribution.

Cette publication s’inscrit dans la lignée des panoramas de jurisprudence régulièrement publiés par Simon Associés dans d’autres domaines du droit.

Ce numéro hors-série a vocation à être publié tous les ans pour offrir à nos lecteurs une compilation des décisions significatives rendues l’année écoulée.

Nos commentaires s’articulent en trois rubriques :

• « Ce qu’il faut retenir », pour résumer le sens de la solution dégagée ;
• « Pour approfondir », pour mettre en évidence les motifs de la décision ;
• « A rapprocher », qui renvoie à une décision antérieure ou un texte de nature à susciter la réflexion.

L’ensemble s’articule  autour de trois grands thèmes : marques et signes distinctifs, propriété littéraire et artistique, concurrence déloyale et parasitisme.

Nous espérons ainsi que ce « Panorama de jurisprudence » constituera un véritable outil, simple et complet, dans la gestion quotidienne de vos problématiques.

Excellente lecture.