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BIG DATA, SMART DATA, STRONG DATA, ETC. COMMENT S’Y RETROUVER ?
MDC (animateur d’écosystème) organise le Jeudi 15 septembre à Paris un dîner-débat (19h00-21h30) dans le cadre de son programme, très qualitatif, « Enseigne & Business », sur le thème de la DATA.
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Corporate
SIMON ASSOCIES conseille EMOVA HOLDING à l’occasion de la prise de participation réalisée par le FCPR AGIPI INNOVATION au capital d’EMOVA GROUP
SIMON ASSOCIES conseille EMOVA HOLDING à l’occasion de la prise de participation réalisée par le FCPR AGIPI INNOVATION au capital d'EMOVA GROUP
4763 vues 2 minute(s) de lecture
Corporate
Confidentialité du compte de résultat
Confidentialité du compte de résultat - Comptes déposés à compter du 8 août 2016
5345 vues 2 minute(s) de lecture
Corporate
Baromètre du greffe du Tribunal de commerce de Paris – Bilan du 1er semestre 2016
Baromètre du greffe du Tribunal de commerce de Paris - Bilan du 1er semestre 2016
3910 vues 1 minute(s) de lecture
Immobilier
La prescription de l’action en fixation du loyer du bail commercial
L’action en fixation de loyer se prescrit dans un délai de 2 ans, sur le fondement de l’article L.145-60 du Code de commerce. Le délai de prescription court à partir de la date à laquelle la demande d’application du statut…
13044 vues 4 minute(s) de lecture
Distribution
La fidélité, clé du commerce
la fidélité, clé du commerce
4596 vues 8 minute(s) de lecture
Immobilier
Aménagement commercial : autorisation commerciale en zone urbaine et péri-urbaine
Autorisations commerciales en milieux urbain et péri-urbain
5833 vues 2 minute(s) de lecture
Distribution
La prescription de l’action d’une victime de déséquilibre significatif
déséquilibre significatif
7618 vues 2 minute(s) de lecture
Concurrence consommation
La sous-caution peut se prévaloir de la disproportion de son engagement
La sous-caution peut se prévaloir, sur le fondement de l’article L.341-4 du Code de la consommation, de la disproportion de ses engagements envers la caution.
6362 vues 4 minute(s) de lecture
Concurrence consommation
Pratiques commerciales trompeuses et publicité comparative illicite
La licéité d’une publicité comparative est subordonnée à différentes conditions : objectivité, précision, pertinence, vérifiabilité. Sa licéité ne dispense toutefois pas le juge d’apprécier son caractère « dénigrant ».
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