Santé | Sciences de la vie

Simon Associés conseille et assiste de nombreux partenaires du domaine de la santé (secteurs public et privé).

Pour satisfaire des besoins très divers en la matière, Simon Associés a mis en place une équipe transversale, composée d’avocats intervenant tant en conseil qu’en contentieux pour les acteurs et dans les domaines suivants :

Les acteurs

  • Etablissements de soins (Cliniques privées, Centres Hospitaliers, Centres de Rééducation, EPAHD, Maisons de retraites médicalisées, Maisons de Santé, Maisons de naissances,…)
  • Professionnels de santé (Médecins, Paramédicaux, Laboratoires, Pharmacies, Ordres Professionnels, Sociétés savantes, Associations, Syndicats Professionnels, Fondations, O.N.G.,…)
  • Secteur Industriel (Industries pharmaceutiques, Industries des dispositifs médicaux)
  • Secteur Assurantiel
  • Secteur Mutualiste

Les domaines d'intervention

  • Responsabilité Médicale (Responsabilité Civile, Hospitalière, Pénale, Disciplinaire, Indemnisation du dommage corporel …),
  • Responsabilité du fait des produits ou matériels
  • Planification sanitaire et médico-sociale (Autorisations sanitaires et médico-sociales…)
  • Marchés Publics
  • Coopération et Réseaux de santé
  • Gestion et contentieux du personnel (Fonction publique hospitalière et secteur privé)
  • Défense des professions de santé, contentieux électoral, examen des projets de Loi
  • Formation et gestion des risques (Au regard notamment du droit du patient et de l’usager mais également de la recherche Biomédicale etc…),
  • Structures d’exercices et contrats d’exercices,
  • Création et fonctionnement des Etablissements, transfert, regroupement, constitution ou transformations de Sociétés, acquisitions ou cessions de fonds de commerces ou de parts sociales, entreprises en difficultés
  • Gestion des A.M.M. et A.T.U.
  • Droit des marques et Droit des brevets

Simon Associés intervient dans les congrès, colloques, séminaires et dans la presse juridique et/ou médicale.

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